Mairie de Sainte-Marie-de-Cuines
Chef Lieu 73130 Sainte-Marie-de-Cuines
Tél. 04 79 56 22 35
Courriel : mairie@stemariedecuines.com
Le PLU : Plan Local d'Urbanisme
Par délibération en date du 27 janvier 2020, le Conseil Municipal de Sainte-Marie-de-Cuines a approuvé son Plan Local d'Urbanisme.
Cetta délibération est affichée en Mairie de Sainte-Marie-de-Cuines pendant un mois à compter du 28 juillet 2020.
Le dossier d'approbation du PLU approuvé est tenu à la disposition du public à la Mairie sur rendez-vous de consultation à partir du 30 juillet 2020.
Le PLU est applicable depuis le 30 juillet 2020.
Téléchargements - Sites à consulter
- 1-Rapport de présentation (30570ko)
- 2-Projet d'aménagement et de développement durables (15485ko)
- 3-Résumé du Plan Local d'Urbanisme (58038ko)
- 4-Règlement écrit (84275ko)
- 5-1. Orientation d'aménagement et de programmation (5190ko)
- 5.2 Plan de l'OAP déplacement (11060ko)
- Procès-verbal de synthèse des observations formulées durant l enquête (31698ko)
- Rapport du Commissaire Enquêteur (1312ko)
- Conclusions du Commissaire Enquêteur (212ko)
- Zonage : 1.plan d'ensemble (17562ko)
- Zonage : 2.plan des hameaux et de la zone d'activités (13183ko)
- Zonage : 3.plan du centre (20907ko)
- PIZ : 1.note de présentation (5881ko)
- PIZ : 2.aléas (1167ko)
- PIZ : 3.zonage (1226ko)
- PIZ : 4.cahier des prescriptions (643ko)